Pouvoir central SANTE PUBLIQUE fixées a la semelle par des tétons

fixées a la semelle par des tétons

Publié Taxe de contrôle sanitaire aux postes frontaliers SANTE PUBLIQUE Validation de la Licence IB (SEGUCE) : 48 à 72 heures ouvrables ; Dédouanement physique (DGDA) : 5 à 10 jours ouvrables au Port de Matadi ou aux postes-frontières (Kasumbalesa, Lufu).
Type d'usager
Personne Morale
Origine Usager
Nationale
Entité
SANTE PUBLIQUE
Niveau de Pouvoir
Pouvoir central

Dans la nomenclature douanière internationale et la réglementation commerciale en RDC, l'expression « fixées à la semelle par des tétons » fait référence à un type de construction mécanique exclusif et très précis de chaussures d'entrée de gamme, de plage ou de loisir, relevant du Chapitre 64 (position spécifique SH 6402.20). Elle désigne les sandales, tongs ou claquettes dont la partie supérieure (les brides ou les lanières en plastique ou en caoutchouc) est assemblée à la semelle extérieure en faisant passer des ergots moulés (les « tétons ») à travers des perforations prévues dans la semelle, où ils s'ancrent par blocage mécanique sans nécessiter de couture, de collage, de rivets ou de vis.

N'étant pas produites de manière industrielle en RDC, ces chaussures de très grande consommation circulent exclusivement sous forme importée (en conteneurs maritimes).


Procédures administratives :

(i) Immatriculation et accès à la plateforme (Amont)

(ii) Contrôle de conformité pré-embarquement (OCC)

(iii) Guichet Unique et Traitement Bancaire (SEGUCE)




- l'enregistrement informatique de la déclaration en détail (DAU) dans le logiciel SYDONIA à la douane. - la validation électronique du dossier ou de la licence de change sur le portail de la SEGUCE

L'Attestation de Vérification (AV)
La Licence d'Importation (Modèle IB)