Pouvoir central MINES Minerais de zirconium et leurs conce...

Minerais de zirconium et leurs concentrés

Publié Taxe de contrôle sanitaire aux postes frontaliers MINES 3 à 30 jours
Type d'usager
Personne Morale
Origine Usager
Nationale
Entité
MINES
Niveau de Pouvoir
Pouvoir central

Les minerais de zirconium proviennent principalement de deux minéraux naturels : le zircon (silicate de zirconium, ZrSiO₄) et la baddeleyite (oxyde de zirconium, ZrO₂). Ces minerais se concentrent naturellement dans les sables lourds (placers). La production mondiale est dominée par l'Afrique du Sud et l'Australie.


Procédure

(i) Se rendre au cadastre minier pour les formalités ;

(ii) constituer le dossier. Le dossier est constitué d'une demande écrite; d'une pièce d’identité ou documents d’existence légale; des documents justificatifs techniques; de la preuve de paiement ainsi que de tout autre document exigé par le service compétent.;

(iii) déposer la demande;

(iv) Attendre le contrôle documentaire;

(v) Procéder au paiement des frais exigés ;

(vi) Procéder au retrait du document après notification.


Source

Code minier de la République Démocratique du Congo de 2018 et son Règlement minier.

Non renseigné

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