Gouvernement RDC
Agriculture, Mines et Environnement

Je veux exploiter une mine artisanale

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Affichez les tarfis selon votre municipalité

L’acide sulfurique et l’oléum sont des substances chimiques fortement corrosives utilisées dans les secteurs industriel, minier, pharmaceutique et de laboratoire. En raison des risques élevés liés à l...

SANTE PUBLIQUE Le tarif peut varier

Dans le contexte congolais, les PTNTIC (Postes, Télécommunications et Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication) désignent les infrastructures et services numériques indispensable...

PTNTIC (ET AUTORITE DE REGULATION DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS) Le tarif peut varier

La carte de travail pour étranger de Catégorie D est un titre administratif obligatoire destiné aux travailleurs expatriés intervenant dans les secteurs stratégiques des mines et des hydrocarbures. El...

EMPLOI ET PREVOYANCE SOCIALE Le tarif peut varier

La carte de travail pour étranger de Catégorie F est un titre professionnel obligatoire destiné aux travailleurs expatriés intervenant dans les activités extractives et de transformation à haute valeu...

EMPLOI ET PREVOYANCE SOCIALE Le tarif peut varier

Appels d’offre pour attribution de gisement minier

MINES Le tarif peut varier

Produits des publications du Ministère des Mines

MINES Le tarif peut varier

Procédure administrative permettant à une personne physique de déclarer son activité d'exploitation artisanale des substances minérales auprès des services provinciaux des Mines, en vue d'obtenir une...

MINES Le tarif peut varier

Vente aux tiers au profit ou par le fait du titulaire, avant ou après analyse ou essai

MINES Le tarif peut varier

Demande d’autorisation ou son renouvellement

DEFENSE NATIONALE À partir de 1,000 F.

Violation des dispositions particulières du code minier sur l’exportation des échantillons

MINES Le tarif peut varier

La Taxe de pollution vise à internaliser les coûts environnementaux des activités polluantes. Toute installation classée de catégorie I.a (industrielle, commerciale, minière, agricole, etc.) est assuj...

ENVIRONNEMENT Le tarif peut varier

Les molybdates sont des composés chimiques (sels ou esters) contenant l'oxyanion MoO₄²⁻, dans lequel le molybdène est à son degré d'oxydation maximum (+6). Ces composés sont largement utilisés à l'éch...

SANTE PUBLIQUE Le tarif peut varier

La personne morale de catégorie A désigne toute société exerçant des activités dans les secteurs minier, gazier ou pétrolier en République démocratique du Congo. Cette catégorie comprend notamment les...

COMMERCE EXTERIEUR À partir de 2,000 F.

Convention ou contrat minier

MINES Le tarif peut varier

Détention d’un permis (PR ; PE ; PEPM ; PER) et/ou d’une autorisation de carrière (ARPC, ARCP)

MINES Le tarif peut varier

Demande d’agrément au titre de dépôts d’explosifs et de boutefeu

DEFENSE NATIONALE À partir de 500 $

Hypothèque, cession, amodiation, transmission d’un titre minier, d’un bien ou d’un immeuble par incorporation et contrat d’option

MINES Le tarif peut varier

Demande d’autorisation ou son renouvellement

DEFENSE NATIONALE Le tarif peut varier

La nécessité pour une entreprise industrielle ou minière d'obtenir une autorisation avant de commencer, poursuivre ou modifier une activité impliquant l'utilisation de produits, d'équipements ou d'ins...

PTNTIC (ET AUTORITE DE REGULATION DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS) Le tarif peut varier